Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SHORT TROPEZIEN
M. Almeida Pierre-Emmanuel
M. Busalb Bernard

Numéro de dépôt :
4214028
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2025
LE SHORT TROPEZIEN de Almeida Pierre-Emmanuel

Présentation de la marque LE SHORT TROPEZIEN

Déposée le 30 septembre 2015 par monsieur Almeida Pierre-Emmanuel et monsieur Busalb Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SHORT TROPEZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur Almeida Pierre-Emmanuel domicilié(e) 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France et monsieur Busalb Bernard domicilié(e) 73 Chemin de l'Amandier - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Almeida Pierre-Emmanuel domicilié(e) 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France.

La marque LE SHORT TROPEZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SHORT TROPEZIEN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Almeida Pierre-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LE POLO TROPEZIEN


M. Almeida Pierre-Emmanuel - 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France

M. Busalb Bernard - 73 Chemin de l'Amandier - 83120 - SAINTE MAXIME - France


M. Almeida Pierre-Emmanuel - 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.